Petit-Déjeuner des Dérivés Kramer Levin #1 - EMIR : les nouveautés réglementaires en vigueur depuis 2017 – cadre et standards de place

Gilles Kolifrath, Jérôme Blanchet et Galina Petrova, respectivement associé et collaborateurs du cabinet Kramer Levin, interviennent dans le cadre d'une série de cinq petits-déjeuners. Ces cinq Petits Déjeuners des Dérivés, animés par Gilles Kolifrath et son équipe, vous permettront de vous familiariser avec les exigences réglementaires des dérivés et se focaliseront sur la problématique suivante : Exigences de marges EMIR : tout commence après le big bang du 1er mars 2017. Ces réunions, destinées essentiellement aux asset managers et end users, auront lieu toutes les deux semaines – hors vacances scolaires – le mercredi à partir de 8h30, dans les locaux du cabinet et ont pour objectifs :

• le décryptage du règlement délégué du 4 octobre 2016 tel que rectifié par le nouveau règlement délégué du 20 janvier 2017
• le décryptage des normes et standards ISDA/FBF et des pratiques de place
• la compréhension des enjeux de la négociation de la documentation contractuelle.

Le premier petit-déjeuner portera sur le thème suivant : EMIR : les nouveautés réglementaires en vigueur depuis 2017 – cadre et standards de place

• EMIR : règlement n°648/2012 et FAQ 16 février 2016 AEMF/2016/293, règlement délégué du 4 octobre 2016 rectifié par le règlement délégué du 20 janvier 2017
• Self-Discloser Letter ISDA et Threshold Disclosure Terms and Conditions and Consent, Protocole VM ISDA Amend 2.0
• Position des régulateurs et stakeholders sur l’application du calendrier des marges